titre: Democratie au travail
maj: 2026-04-10 20:14
source: basil_organisation.pdf

La Democratie au Travail chez Basil

La democratie au travail est le socle de notre organisation. Elle repose sur
une charte, des engagements reciproques et des regles de fonctionnement
concretes.

Charte Democratique - 8 principes

1. Egalite de parole et de pouvoir

Chaque salarie dispose d'une voix egale dans les instances de decision
collective. Aucun statut hierarchique ne confere un droit de veto individuel
sur les decisions prises collectivement.

2. Responsabilite partagee

La bonne marche de l'entreprise est l'affaire de tous. Chacun est
responsable de son perimetre et co-responsable du collectif. Les erreurs
sont traitees comme des opportunites d'apprentissage, pas comme des fautes
individuelles.

3. Transparence des decisions et de l'information economique

Toutes les decisions structurantes sont documentees et accessibles. Les
donnees financieres (CA, marges, masse salariale, tresorerie) sont
partagees trimestriellement avec l'ensemble des salaries.

4. Partage equitable de la richesse creee

La richesse generee par l'entreprise est repartie selon des criteres
transparents. L'ecart de remuneration est plafonne (voir page Remuneration).
Les excedents sont redistribues collectivement.

5. Inclusion, equite et participation

Chaque personne, quel que soit son poste, son anciennete ou son parcours,
a le droit de participer aux debats et aux decisions. Des dispositifs
d'accompagnement sont prevus pour les personnes moins a l'aise avec
l'expression orale ou ecrite.

6. Representativite reelle dans les instances collectives

Les instances de gouvernance (CG, GTT) doivent refleter la diversite
des metiers, des services et des profils presents dans l'entreprise.

7. Droit a l'initiative et a l'experimentation

Tout salarie peut proposer un projet, une amelioration ou une
experimentation. Les propositions sont examinees par le CG ou un GTT
dans un delai raisonnable.

8. Revision permanente et engagement collectif

La charte et les regles de fonctionnement sont revisables. Toute
modification passe par un vote en AGS. L'engagement dans la vie
democratique fait partie des attendus de chaque salarie.

Engagements reciproques

L'entreprise s'engage a :

• Garantir la transparence de l'information
• Organiser les temps democratiques (AGS, CG, GTT)
• Respecter les decisions prises collectivement
• Accompagner les salaries dans la prise de responsabilite

Chaque salarie s'engage a :

• Participer activement aux temps democratiques
• Respecter les decisions collectives, meme en cas de desaccord
• Contribuer a un climat de respect et d'ecoute
• Assumer ses responsabilites individuelles et collectives

Regles de fonctionnement collectif