titre: Instances de gouvernance
maj: 2026-04-10 20:14
source: basil_organisation.pdf
Instances de gouvernance
Basil fonctionne avec trois instances de gouvernance complementaires.
AGS - Assemblee Generale des Salaries
| Frequence | Trimestrielle |
| Participants | Tous les salaries |
| Mode de decision | Vote a la majorite simple |
| Nombre de sujets | Maximum 7 sujets par AGS |
| Vote | Pli ferme |
L'AGS est l'instance souveraine. C'est elle qui valide les orientations
strategiques, les modifications de charte et les decisions structurantes.
Exemple de vote AGS
Conge menstruel - Vote le 5 fevrier 2025
- Pour : 29
- Contre : 3
- Abstentions : 2
- Total votants : 34
- Resultat : adopte
CG - Comite de Gouvernance
| Composition | 4 elus |
| Representants | 1 production, 1 logistique, 1 bureau/admin, 1 direction |
| Frequence | Reunions mensuelles |
| Mandat | 1 an, renouvelable |
| Mode de decision | Consensus ou vote |
Le CG assure le suivi operationnel des decisions de l'AGS, traite les
sujets courants et prepare les prochaines AGS.
GTT - Groupes de Travail Thematiques
| Composition | Volontaires |
| Frequence | Reunions mensuelles ou plus |
| Pouvoir | Propositions transmises au CG ou a l'AGS si impact structurant |
Les GTT permettent a des salaries motives de travailler en profondeur
sur un sujet specifique.
Exemple de GTT
"Optimisation des tournees de livraison"
- Cree le : 14 mars 2025
- Membres : Karim, Hamza, Thomas, Camille, Guney
- Objectif : reduire les temps de tournee et optimiser les itineraires